MOISSAC-BELLEVUE : village authentique

Retrouvez l'arrêté portant nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune de Moissac-Bellevue.

Arrêté portant nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune de Moissac-Bellevue.pdf

Arrêté modificatif portant nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune de Moissac-Bellevue.pdf