2017
Actualisation du Schéma Directeur d'Assainissement
« Lors du téléchargement des différentes pièces du dossier de consultation, le candidat est invité à se faire connaitre auprès de la commune par le biais d'un courriel envoyé en mairie (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.) et précisant le nom de l’organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique référente à contacter si besoin et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais.
Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s’il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires (mises à jour, réponses aux questions de candidats, etc.), lors du déroulement de la présente consultation en raison d’une erreur qu’il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de la dite adresse électronique, ou en cas de suppression de la dite adresse électronique.
Il est également recommandé à tout candidat de consulter régulièrement le site internet de la commune afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles. »
Moissac Bellevue - AAPC.pdf
Moissac Bellevue - SDA CCTP.pdf
Moissac Bellevue - SDA CCTP Annexe 1
Moissac Bellevue - SDA CCTP Annexe 2.pdf
Moissac Bellevue - SDA financier 2 BPU.pdf
Moissac Bellevue - SDA financier 3 DQ.pdf
Moissac Bellevue - SDA financier 1 DPGF.pdf
Moissac Bellevue - SDA CCP AE (2).doc
Moissac Bellevue - SDA RC (1).pdf
2016
Attribution délégation, délibérations
eau :
service public eau potable.pdf
assainissement collectif :
service public assainissement collectif.pdf